Mentions légales
Mentions Légales – plant d’Avenir
1. Éditeur du site
Le site plantdavenir.com est édité par :
Nom de l’entreprise : plant d’Avenir
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siège social : 3 Rougny, Gourgé 79200 France
Numéro d’immatriculation : 95211970900030
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 42952119709
Email : plantdavenir@gmail.com
Téléphone : 0749436503
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Téléphone : [INSÉRER TÉLÉPHONE DE L’HÉBERGEUR]
Site web : https://www.shopify.com
3. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est : [INSÉRER NOM ET FONCTION]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, incluant textes, images, vidéos, logos, graphismes, sons, et tout autre élément (ci-après le « Contenu »), est la propriété exclusive de plant d’Avenir ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou utilisation, totale ou partielle, du Contenu sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion du compte client et l’envoi d’informations commerciales (si vous y avez consenti).
Conformément à la réglementation européenne (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles, ainsi qu’un droit d’opposition ou de limitation du traitement.
Pour exercer vos droits, contactez-nous à : plantdavenir@gmail.com.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité [LIEN].
6. Responsabilité
plant d’Avenir met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations présentes sur le site.
Cependant, la responsabilité de plant d’Avenir ne peut être engagée pour des erreurs, omissions ou interruptions du site, ainsi que pour des dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
7. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. plant d’Avenir n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
8. Cookies
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9. Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de plant d’Avenir.
10. Contact
Pour toute question concernant les présentes Mentions Légales :
Email : plantdavenir@gmail.com
Téléphone : 0749436503
Adresse : 3 Rougny, Gourgé 79200 France